Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ELBEL
SANIJURA S.A., société anonyme franÇaise

Numéro de dépôt :
1446900
Date de dépôt :
26/01/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/01/1998

Présentation de la marque ELBEL

Déposée le 26 janvier 1988 par la Société Anonyme (SA) SANIJURA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ELBEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SANIJURA domicilié(e) rue Stephen Pichon, 39300 CHAMPAGNOLE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MADEUF. - France.

La marque ELBEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1446900.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ELBEL est expirée depuis le 26 janvier 1998.

SANIJURA a également déposé les autres marques suivantes : MASTERONE , MOBIJURA , ELBEL , LIGNE POSTFORMEE , LIGNE DOUCE , MOBIJURA , MASTERSTAR , LIGNE ROMANCE , *LA PERLE DE VOTRE ESPACE-BAINS* , PLATINA


SANIJURA S.A., société anonyme franÇaise - rue Stephen Pichon, 39300 CHAMPAGNOLE. - France


CABINET MADEUF. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-26

Appareils d'éclairage et de signalisation.Spots et rampes lumineuses à incandescence, à gaz, halogènes, électroluminescents, électrophosphorescents.Miroirs lumineux.Appliques électriques.Sèche-mains électriques.Mobiliers spéciaux pour les hôpitaux, les médecins, les chirurgiens et les chirurgiens dentistes, en bois, métal, matière plastique.Appareils et installations sanitaires.Baignoires.Garnitures de baignoires.Bidets.Robinets.Installations de distribution d'eau.Douches.Lavabos, vasques.Sièges de toilettes (W.C.).Cuvettes de toilettes (W.C.).Meubles, meubles en bois, métal, aggloméré.Meubles sanitaires.Tables, chaises, fauteuils, lits, buffets, bibliothèques, commodes, tabourets, sièges, armoires.Mobiliers et ensembles destinés aux salles de bains.Meubles de rangement.Eléments modulaires.Armoires de toilette.Armoires à pharmacie.Distributeurs fixes de serviettes (non métalliques), de papier hygiènique.Etagères.Revêtements amovibles pour éviers.Sous-vasques.Lavabos (tables de toilette).Patères pour vêtements.Tables avec dosseret.Glaces (miroirs).Coiffeuses.Tables pour coiffeuses.Garnitures de portes.Meubles de bureau, meubles pour le camping, en bois, métal, matière plastique naturelle et synthétique.Accessoires de salles de bains.Porte-serviettes.Porte-savon.Porte-verre à dents.Porte-balai à W.C.Boîtes à déchets.Distributeurs de papier et serviettes.Linge de toilette et de salles de bains.Draps de bain.Gants de toilette.Serviettes de toilette en matières textiles.Vêtements de bain, y compris peignoirs, mules, sandales, souliers de bain.Tapis. Descentes de bain.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.