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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Sanifrance
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ZEPHYR
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ZEPHYR
Sanifrance – Société Anonyme

Numéro de dépôt :
93488305
Date de dépôt :
19/10/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/10/2013

Présentation de la marque ZEPHYR

Déposée le 19 octobre 1993 par la Société Anonyme (SA) Sanifrance auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ZEPHYR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-48 du 3 décembre 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Sanifrance domicilié(e) Lieu dit Paris Nord II, Parc des Reflets, 165, avenue du Bois de la Pie,95700 Roissy en France (dossier no 2251494) - 95700 - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 010 969 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Sanifrance (Service Juridique) domicilié(e) Paris Nord II – Parc des Reflets, 165, avenue du Bois de la Pie,95920 Roissy CD 6 Cédex (dossier no 2251494) - 95920 - France.

La marque ZEPHYR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93488305.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ZEPHYR est expirée depuis le 16 octobre 2013.

Sanifrance a également déposé les autres marques suivantes : ARAGOS , SALANGANE , PORCHER: LA PASSION DU BAIN , OLAGE , PERSEPOLIS , CERAZUR , NAOMYS , DAUPHINE , PORCHER DISTRIBUTION , ARAMIS


Sanifrance – Société Anonyme - Lieu dit Paris Nord II, Parc des Reflets, 165, avenue du Bois de la Pie,95700 Roissy en France (dossier no 2251494) - 95700 - France - SIREN 552010969


Sanifrance (Service Juridique) - Paris Nord II – Parc des Reflets, 165, avenue du Bois de la Pie,95920 Roissy CD 6 Cédex (dossier no 2251494) - 95920 - France


Renouvellement sans limitation le 16 octobre 2003 n°2251494 - Publication au BOPI 2003-10-16

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-13

Publication - Publication le 3 déc. 1993 au BOPI 1993-48

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