Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PORCHER DISTRIBUTION
Sanifrance, SA

Numéro de dépôt :
92446698
Date de dépôt :
18/12/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/12/2012

Présentation de la marque PORCHER DISTRIBUTION

Déposée le 18 décembre 1992 par la Société Anonyme (SA) Sanifrance auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PORCHER DISTRIBUTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-04 du 29 janvier 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Sanifrance domicilié(e) 161, rue de la Belle Etoile - Parinor II,95700 Roissy en France (dossier no 2232479) - 95700 - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 010 969 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Sanifrance - Service Juridique domicilié(e) 161, rue de la Belle Etoile,95920 Roissy CDG Cedex (dossier no 2232479) - 95920 - France.

La marque PORCHER DISTRIBUTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92446698.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PORCHER DISTRIBUTION est expirée depuis le 18 décembre 2012.

Sanifrance a également déposé les autres marques suivantes : ARAGOS , SALANGANE , PORCHER: LA PASSION DU BAIN , OLAGE , PERSEPOLIS , CERAZUR , NAOMYS , DAUPHINE , ZEPHYR , ARAMIS


Sanifrance, SA - 161, rue de la Belle Etoile - Parinor II,95700 Roissy en France (dossier no 2232479) - 95700 - France - SIREN 552010969


Sanifrance - Service Juridique - 161, rue de la Belle Etoile,95920 Roissy CDG Cedex (dossier no 2232479) - 95920 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-21

Inscription le 5 avril 1993 - CONCESSION DE LICENCE n°156897 - Publication au BOPI 1993-04-05

Inscription le 21 décembre 1998 - Résiliation de licence n°269268 - Publication au BOPI 1998-12-21

Renouvellement sans limitation le 9 décembre 2002 n°2232479 - Publication au BOPI 2002-12-09

Publication - Publication le 29 janv. 1993 au BOPI 1993-04

Tuyaux métalliques et leur raccords, éviers métalliques, cabines de douche métalliques ; matériaux de construction métalliques: serrurerie et quincaillerie métallique pour salles de bains et cuisine; coffres-forts pour salles de bains et cuisines.Appareils sanitaires notamment baignoires, lavabos, bacs à douche, bidets, cuvettes de toilette, robinets pour appareils sanitaires y compris pour hydrothérapie, robinets pour bâtiments installations sanitaires et de distribution d'eau.Appareils d'éclairage pour salles de bains et cuisine, notamment lampes et appliques.Appareils de chauffage, distribution de vapeur, de cuisson, de réfrigération de séchage de ventilation, de distribution d'eau.Eviers non métalliques notamment en céramique ou en matériau de synthèse.Cabines de douches non métalliques.Carreaux pour salles de bains et cuisines.Matériaux de construction non métalliques pour salles de bains et cuisines, tuyaux rigides non métalliques pour la construction.Tous meubles de cuisine et de salles de bains, Porte-serviettes, étagères.Porte-savons, boîtes pour la distribution de serviettes en papier, boîtes à savons.Distributeurs de papier hygiénique.Etendoirs à linge.Porte-Eponges.Distributeurs de savons.Verres à dents et leurs supports, balayettes pour les W. C. Ustensiles et récipients pour le ménage et la cuisine (ni en métaux précieux ni en plaqué). Peignes et éponges.Brosses à l'exception des pinceaux.Matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage; paille de fer: verre brut et mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes.Rideaux en matière textile ou en matière plastique y compris rideaux de douche.Serviette et gants de toilette en matière textile.Linges de bain.Peignoirs de bain; vêtements pour le bain et la cuisine.Chaussures pour le bain.Chapellerie pour le bain et la cuisine.Services de construction et de réparation notamment construction de salle-de-bains et de cuisine.Installations et réparation de chauffage; installation et réparations d'équipement d'air conditionné.Service de décoration et de conseil pour aménager des cuisines et des salles de bains

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.