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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SANIFORCE
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SANIFORCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SANIFORCE
SANIFORCE SA

Numéro de dépôt :
94534188
Date de dépôt :
23/08/1994
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/08/2004

Présentation de la marque SANIFORCE

Déposée le 23 août 1994 par la Société Anonyme (SA) SANIFORCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SANIFORCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-41 du 14 octobre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SANIFORCE domicilié(e) 10 BD FERNAND BONNEFOY, 13010 MARSEILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANIFORCE SA - France.

La marque SANIFORCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94534188.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 19 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SANIFORCE est expirée depuis le 23 août 2004.


SANIFORCE SA - 10 BD FERNAND BONNEFOY, 13010 MARSEILLE - France


SANIFORCE SA - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-05

Publication - Publication le 14 oct. 1994 au BOPI 1994-41

Appareil d'éclairage de chauffage, de production de vapeur de cuisson de réfrigération de séchage de ventilation de distribution d'eau et installations sanitaires.Matériaux de construction non métalliques, tuyaux rigides non métalliques pour la construction asphalte poix et bitume, constructions transportables non métalliques, monuments non métalliques Meubles, glaces (miroirs) cadres, produit non compris dans d'autres classes en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre écume de mer succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.