Déposée le 14 octobre 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SANIFA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « P.I.T. PYROVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-47 du 21 novembre 2003.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SANIFA domicilié(e) 22 rue de Guynemer - 78600 - MAISONS-LAFFITTE - France et immatriculée sous le numéro RCS 434 694 105 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet TPC domicilié(e) 27 rue Damrémont - 75018 - PARIS - France.
La marque P.I.T. PYROVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3251054.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque P.I.T. PYROVAL est expirée depuis le 14 octobre 2023.
SANIFA S.A.S., SAS - 22 rue de Guynemer - 78600 - MAISONS-LAFFITTE - France - SIREN 434694105
Cabinet TPC - 27 rue Damrémont - 75018 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-23
Publication - Publication le 21 nov. 2003 au BOPI 2003-47
Renouvellement sans limitation le 29 juillet 2013 n°2536837 - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-07-29
Allume-feu ; anthracite ; benzine ; bois à brûler ; bois de feu ; boulets de charbon ; briquettes de tourbe, de bois ; charbon ; charbon de bois ; coke ; éther de pétrole ; gelée de pétrole à usage industriel ; gasoil ; gaz combustibles ; gaz d'éclairage ; gazoline ; mélanges carburant gazéifiés ; minéraux combustibles ; kérosène ; mazout ; benzène ; benzol ; gaz solidifiés [combustibles]. Accumulateurs et récupérateurs de chaleur ; allume-gaz ; brûleurs à acétylène, à gaz, de laboratoire, germicides, oxhydriques ; chaudières à bouilleur, à gaz, de chauffage, de buanderie ; calorifères ; chauffe-eau ; installations de chauffe ; installation de chauffage à eau chaude et de chauffage pour véhicules ; tubes de chaudières de chauffage ; appareils électriques de chauffage et de chauffage à combustible solide, liquide ou gazeux ; corps chauffants ; chancelières chauffées électriquement ; chauffe-plats ; humidificateurs pour radiateurs de chauffage central ; armatures de fours ; autocuiseurs électriques ; cuiseurs ; fours de boulangerie ; appareils de chargement pour fours ; garnitures de fours en chamotte ; radiateurs de chauffage central ; radiateurs électriques ; radiateurs [chauffage] ; appareils pour l'épuration et l'extraction du gaz ; fours à pyrolyse, à thermolyse et à gazéification [à l'exception des fours pour expériences] ; grilles de foyers, de fourneaux ; foyers ; cendriers de foyers ; installations pour le traitement de combustibles ; supports pour le chargement des fours ; générateurs de gaz ; marmites autoclaves électriques ; incinérateurs ; économiseurs de combustibles ; installations pour le refroidissement de l'eau ; ventilateurs [climatisation] ; installations de conditionnement d'air, d'injection d'air, de climatisation, de filtrage d'air, pour l'approvisionnement d'eau ; appareils pour bains d'air chaud ; appareils pour étuver les déchets et les ordures ménagers et industriels ; filtres [parties d'installations industrielles] ; appareils d'ionisation pour le traitement de l'air ; appareils et machines pour la purification de l'eau, de l'air ; tours de raffinage pour la distillation ; réchauffeurs d'eau [appareils] ; registres et régulateurs de tirage [chauffage] ; accessoires de réglage et sûreté pour appareils à eau ou à gaz et pour conduites d'eau ou de gaz ; robinets ; serpentins [parties d'installations de distillation, de chauffage ou de refroidissement] ; souffleries [parties d'installations d'aération] ; colonnes à distiller ; Asphaltage ; construction d'usines de traitement d'ordures et de déchets ménagers et industriels ; informations en matière de construction ; maçonnerie ; réalisation de revêtements routiers ; nettoyage et entretien de brûleurs, de chaudières, de chauffage, de fours, de fourneaux ; désinfection. Service de transfert d'information d'agences de presse, communications par terminaux d'ordinateurs, fourniture d'accès à un réseau informatique mondial, messagerie électronique, raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial, diffusion de programmes de télévision, transmission de messages, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, services de téléconférences, services téléphoniques. Recyclage et traitement [transformation] d'ordures et de déchets ménagers et industriels ; rafraîchissement de l'air ; informations en matière de traitement de matériaux ; raffinage ; chaudronnerie ; vulcanisation [traitement de matériaux] ; traitement de séparation de matériaux ; décontamination de matériaux dangereux ; tri d'ordures et de déchets et de matières premières de récupération [transformation] ; pyrolyse [traitement de métaux]. Analyse chimique et physique ; étude de projets techniques ; services de chimie et de physique ; recherche et développement de nouveaux produits [pour des tiers] ; recherches en chimie et en physique ; recherches techniques ; contrôle de qualité ; architecture ; conseils en construction ; consultation sur la protection de l'environnement ; établissement de plans pour la construction d'usines ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs et de programme informatique ; création et entretien de sites Web pour des tiers ; élaboration [conception] de logiciels ; programmation pour ordinateur.
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "P.I.T. PYROVAL"