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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) saniez industrie
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PORTALIS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

PORTALIS
saniez industrie, sas

Numéro de dépôt :
4140988
Date de dépôt :
11/12/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/12/2024
PORTALIS de saniez industrie

Présentation de la marque PORTALIS

Déposée par voie électronique le 11 décembre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) saniez industrie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PORTALIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-01 du 2 janvier 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) saniez industrie domicilié(e) 20 rue de l'abbaye - 59730 - solesmes - France et immatriculée sous le numéro RCS 518 875 414 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, saniez industrie, M. jean-marie saniez domicilié(e) 20 rue de l'abbaye - 59730 - solesmes - France.

La marque PORTALIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4140988.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PORTALIS arrivera à expiration en date du 11 décembre 2024.


saniez industrie, sas - 20 rue de l'abbaye - 59730 - solesmes - France - SIREN 518875414


saniez industrie, M. jean-marie saniez - 20 rue de l'abbaye - 59730 - solesmes - France


Publication - Publication le 2 janv. 2015 au BOPI 2015-01

Enregistrement sans modification - Publication le 3 avr. 2015 au BOPI 2015-14

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.