Marque enregistrée - Marque en vigueur

SANIDOM
SANIDOM, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4144917
Date de dépôt :
29/12/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/12/2024
SANIDOM de SANIDOM

Présentation de la marque SANIDOM

Déposée par voie électronique le 29 décembre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SANIDOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SANIDOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-04 du 23 janvier 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SANIDOM domicilié(e) 9 avenue de Lattre de Tassigny - 94100 - Saint-Maur-des-Fossés - France et immatriculée sous le numéro RCS 802 866 103 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS, Mme. Valérie DOREY domicilié(e) 31 rue Tronchet - 75008 - paris - France.

La marque SANIDOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4144917.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SANIDOM arrivera à expiration en date du 29 décembre 2024.


SANIDOM, Société par actions simplifiée - 9 avenue de Lattre de Tassigny - 94100 - Saint-Maur-des-Fossés - France - SIREN 802866103


TMARK CONSEILS, Mme. Valérie DOREY - 31 rue Tronchet - 75008 - paris - France


Publication - Publication le 23 janv. 2015 au BOPI 2015-04

Enregistrement sans modification - Publication le 24 avr. 2015 au BOPI 2015-17

Appareils d`éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d`eau et installations sanitaires ; éviers, lavabos, vasques, lave-mains, bidets, robinetterie sanitaire, becs de robinets, aérateurs pour robinet à eau, brise-jets, lyres de raccordement pour appareils et installations sanitaires ou de gaz, croisillons et manettes de robinets, têtes de robinets, cartouches de robinets, robinets, robinets d`arrêt, robinetterie de bâtiment, robinetterie d`arrosage, douche, douchettes, colonnes de douche, buses pour appareils de distribution d`eau et installations sanitaires, combi douches, têtes de douche, flexibles de douche, barre de soutien de douchette, supports de douchette, rail de douche, siège de douche, receveurs de douche, baignoire, tablier de baignoire, poignées de baignoires, pare bains, systèmes de vidage pour installations sanitaires, bondes, siphons, paniers de vidage, chasse d`eau, mécanismes de chasse d`eau, robinets flotteurs, joints de chasse, robinets de chasse, abattants, lampes, becs de gaz, brûleurs à gaz, accessoires de sûreté pour appareils à eau ou à gaz et pour conduites d`eau ou de gaz, détendeurs pour le gaz, robinets de gaz, inverseur pour le gaz ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres, meubles sous lavabos, meubles de salle de bains, tabourets, sièges, meubles sous éviers, meubles de cuisine, miroirs, étagères, armoires de toilette, tablettes (étagères), meuble pour lave-mains, colonnes (meuble), semi-colonne (meuble), consoles (meuble), plan de lavabo (meuble), plan d`évier (meuble), pieds pour meubles, poignées non métalliques de portes ou de meubles ; barres de maintien non métalliques pour appareils et installations sanitaires, barres d`appui non métalliques pour appareils et installations sanitaires, barre murale porte accessoires (étagères) ;

Publicité ; aide à la direction des affaires ; aide à la direction d'entreprises industrielles ou commerciales ; gestion des affaires commerciales ; diffusion d'affiches publicitaires ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; vente au détail de robinetterie sanitaire, d'appareils sanitaires, de meubles de salles de bains, de meubles de cuisine, d'installations sanitaires, d'appareils d`éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d`eau ; démonstration de produits ; diffusion d'annonces publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; location de distributeurs automatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; promotion des ventes pour des tiers ; analyse du prix de revient.