PHOSANOR
Présentation de la marque PHOSANOR
Déposée le 29 mai 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SANICOOPA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CAEN), la marque française « PHOSANOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque PHOSANOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1534572.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque PHOSANOR arrivera à expiration en date du 29 mai 2029.
SANICOOPA a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation n°2145359 - Publication au BOPI 1999-43
Renouvellement sans limitation le 13 février 2009 n°2398375 - Publication au BOPI 2009-02-13
Inscription le 3 juin 1999 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°278470 - Publication au BOPI 1999-06-03
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-48
Inscription le 12 juillet 1999 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°281143 - Publication au BOPI 1999-07-12
Inscription le 8 juillet 1999 - Demande de relevé de déchéance n°281033 - Publication au BOPI 1999-07-08
Renouvellement sans limitation le 15 mai 2019 n°2715310 - Publication le 27 sept. 2019 au BOPI 2019-05-15