Déposée le 28 juillet 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SANICOOPA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE),
la marque française « CETOLANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-36 du 5 septembre 2003.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SANICOOPA domicilié(e) 36 ROUTE DE TERCEI - 61200 - ARGENTAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 824 963 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INVIVO NSA, C. FILY domicilié(e) BP 234 - 56006 - VANNES CEDEX - France.
La marque CETOLANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3238583.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SANICOOPA, SARL - 36 ROUTE DE TERCEI - 61200 - ARGENTAN - France - SIREN 305824963
INVIVO NSA, C. FILY - BP 234 - 56006 - VANNES CEDEX - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-01
Publication - Publication le 5 sept. 2003 au BOPI 2003-36
Renouvellement sans limitation le 31 juillet 2013 n°2537014 - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-07-31
Produit nutritionnel destiné aux animaux domestiques.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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