ARC'ENCELL
Présentation de la marque ARC'ENCELL
Déposée le 25 avril 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SANICOOPA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARC'ENCELL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-23 du 6 juin 1997.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ARC'ENCELL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97676178.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ARC'ENCELL arrivera à expiration en date du 25 avril 2027.
SANICOOPA a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 3 avril 2007 n°2338375 - Publication au BOPI 2007-04-03
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-41
Publication - Publication le 6 juin 1997 au BOPI 1997-23
Renouvellement sans limitation le 31 janvier 2017 n°2639075 - Publication le 13 juil. 2017 au BOPI 2017-01-31