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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SANICAR AMBULANCES
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MEDICAR
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MEDICAR
SANICAR AMBULANCES, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
93485046
Date de dépôt :
21/09/1993
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/09/2013

Présentation de la marque MEDICAR

Déposée le 21 septembre 1993 par la Société Anonyme (SA) SANICAR AMBULANCES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MEDICAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-45 du 12 novembre 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SANICAR AMBULANCES domicilié(e) Zone Industrielle de Colombe,38690 LE GRAND LEMPS (dossier no 2249103) - 38690 - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 322 259 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue de la République,42000 SAINT ETIENNE (dossier no 2249103) - 42000 - France.

La marque MEDICAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93485046.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 12

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MEDICAR est expirée depuis le 11 septembre 2013.

SANICAR AMBULANCES a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , (Marque figurative)


SANICAR AMBULANCES, Société Anonyme - Zone Industrielle de Colombe,38690 LE GRAND LEMPS (dossier no 2249103) - 38690 - France - SIREN 410322259


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue de la République,42000 SAINT ETIENNE (dossier no 2249103) - 42000 - France


Renouvellement sans limitation le 11 septembre 2003 n°2249103 - Publication au BOPI 2003-09-11

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-25

Inscription le 6 février 2008 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°468360 - Publication au BOPI 2008-02-06

Inscription le 26 octobre 1999 - Transmission totale de propriété n°288190 - Publication au BOPI 1999-10-26

Inscription le 8 janvier 1998 - Changement de dénomination n°247722 - Publication au BOPI 1998-01-08

Publication - Publication le 12 nov. 1993 au BOPI 1993-45

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels; articles orthopédiques; matériel de suture.Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau; véhicules de transports sanitaires et de soins, par terre, mer ou air; ambulances; pièces détachées et de rechange, à l'exception des phares, pour ces véhicules et appareils

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.