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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SANI-METAL
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ECO-Line
Marque expirée - Marque en non vigueur

ECO-Line
SANI-METAL SAS

Numéro de dépôt :
3613435
Date de dépôt :
24/11/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/11/2018
ECO-Line de SANI-METAL

Présentation de la marque ECO-Line

Déposée le 24 novembre 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SANI-METAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ECO-Line »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SANI-METAL domicilié(e) 1 CHEMIN DAMBACH, ZI,57230 BITCHE - 57230 - France et immatriculée sous le numéro RCS 453 639 841 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANI-METAL domicilié(e) 1 CHEMIN DAMBACH, ZI,57230 BITCHE - 57230 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECO-Line est expirée depuis le 24 novembre 2018.

SANI-METAL a également déposé les autres marques suivantes : TOP-Line , JAZZ-Line


SANI-METAL SAS - 1 CHEMIN DAMBACH, ZI,57230 BITCHE - 57230 - France - SIREN 453639841


SANI-METAL - 1 CHEMIN DAMBACH, ZI,57230 BITCHE - 57230 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-18

Publication - Publication le 2 janv. 2009 au BOPI 2009-01

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.