Présentation de la marque SANI FORME POUR VOTRE BIEN-ETRE ET VOTRE CONFORT
Déposée le 26 mars 1992 par la société SANI FORME
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONTBELIARD),
la marque française « SANI FORME POUR VOTRE BIEN-ETRE ET VOTRE CONFORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-14 du 15 mai 1992.
Le déposant est la société SANI FORME domicilié(e) siège au 11 rue de St-Hippolyte à Montbéliard - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 711 065 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANI FORME SARL - France.
La marque SANI FORME POUR VOTRE BIEN-ETRE ET VOTRE CONFORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92412970.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SANI FORME POUR VOTRE BIEN-ETRE ET VOTRE CONFORT est expirée depuis le 26 mars 2002.
SANI FORME - siège au 11 rue de St-Hippolyte à Montbéliard - France - SIREN 384711065
SANI FORME SARL - France
Inscription le 26 janvier 1993 - RENONCIATION PARTIELLE n°154246 - Publication au BOPI 1993-01-26
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-07
Publication - Publication le 15 mai 1992 au BOPI 1992-14
Cosmétiques, parfumerie outils et instruments à mains appareils et instruments médicaux ou dentaires appareils de chauffage, réfrigération, ventilation jeux, articles de gymnastique et de sports
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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