Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLAIR ET NET
Madame SANGUY mathilde (nationalité franÇaise)

Numéro de dépôt :
1672217
Date de dépôt :
17/06/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/06/2001
CLAIR ET NET de SANGUY mathilde (nationalité franÇaise

Présentation de la marque CLAIR ET NET

Déposée le 17 juin 1991 par madame SANGUY mathilde (nationalité franÇaise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CLAIR ET NET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est madame SANGUY mathilde (nationalité franÇaise domicilié(e) 132 rue de la république, batiment B allée B, 69120 Vaulx en Velin - France.

La marque CLAIR ET NET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1672217.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLAIR ET NET est expirée depuis le 17 juin 2001.


Madame SANGUY mathilde (nationalité franÇaise) - 132 rue de la république, batiment B allée B, 69120 Vaulx en Velin - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-49

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