Déposée le 21 avril 2000 par SANGUINETTI JEAN LOUIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « CONFORTECH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-23 du 9 juin 2000.
Le déposant est SANGUINETTI JEAN LOUIS domicilié(e) 55 TRAVERSE POURRIERE - 13008 - MARSEILLE - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANGUINETTI Jean Louis domicilié(e) 55 Traverse Pourrière - 13008 - MARSEILLE - France.
La marque CONFORTECH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3025680.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SANGUINETTI JEAN LOUIS - 55 TRAVERSE POURRIERE - 13008 - MARSEILLE - France
SANGUINETTI Jean Louis - 55 Traverse Pourrière - 13008 - MARSEILLE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-40
Inscription le 10 octobre 2001 - Renonciation partielle n°332536 - Publication au BOPI 2001-10-10
Publication - Publication le 9 juin 2000 au BOPI 2000-23
Inscription le 28 septembre 2010 - Changement d'adresse n°533083 - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-09-28
Renouvellement avec limitation le 27 juillet 2010 n°2447508 - Publication le 19 nov. 2010 au BOPI 2010-07-27
Vêtements et accessoires à savoir articles d'optique – tissus – jeux – jouets – fils à usage textile.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "CONFORTECH"