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Marques déposées par SANGOUARD Jean-Paul
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DOMAINE JEAN-PAUL ET JEANNE SANGOUARD
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE JEAN-PAUL ET JEANNE SANGOUARD
SANGOUARD Jean-Paul
SANGOUARD Jeanne

Numéro de dépôt :
96636772
Date de dépôt :
29/07/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/07/2006

Présentation de la marque DOMAINE JEAN-PAUL ET JEANNE SANGOUARD

Déposée le 29 juillet 1996 par SANGOUARD Jean-Paul et SANGOUARD Jeanne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE JEAN-PAUL ET JEANNE SANGOUARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-36 du 6 septembre 1996.

Les déposants sont SANGOUARD Jean-Paul, domicilié(e) "Le Signable", 69910 VILLIE-MORGON - France et SANGOUARD Jeanne, domicilié(e) "La Roche Pilée", 69910 VILLIE-MORGON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur SANGOUARD Jean-Paul - France.

La marque DOMAINE JEAN-PAUL ET JEANNE SANGOUARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96636772.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE JEAN-PAUL ET JEANNE SANGOUARD est expirée depuis le 29 juillet 2006.


SANGOUARD Jean-Paul - "Le Signable", 69910 VILLIE-MORGON - France

SANGOUARD Jeanne - "La Roche Pilée", 69910 VILLIE-MORGON - France


Monsieur SANGOUARD Jean-Paul - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-09

Publication - Publication le 6 sept. 1996 au BOPI 1996-36

Vin AOC MORGON provenant de l'exploitation exactement dénommée : DOMAINE JEAN-PAUL ET JEANNE SANGOUARD