Marque expirée - Marque en non vigueur

QUALITEE
SANGLARD DISTRIBUTION Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
97693653
Date de dépôt :
29/08/1997
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/08/2017

Présentation de la marque QUALITEE

Déposée le 29 août 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SANGLARD DISTRIBUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « QUALITEE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SANGLARD DISTRIBUTION domicilié(e) 31, Avenue Michel Croz,74400 CHAMONIX MONT BLANC (dossier no 2346646) - 74400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 412 765 414 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Laurent & Charras domicilié(e) 20 rue Louis Chirpaz, BP 32,69134 ECULLY Cedex (dossier no 2346646) - 69134 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque QUALITEE est expirée depuis le 29 août 2017.


SANGLARD DISTRIBUTION Société à Responsabilité Limitée - 31, Avenue Michel Croz,74400 CHAMONIX MONT BLANC (dossier no 2346646) - 74400 - France - SIREN 412765414


Cabinet Laurent & Charras - 20 rue Louis Chirpaz, BP 32,69134 ECULLY Cedex (dossier no 2346646) - 69134 - France


Renouvellement sans limitation le 12 juillet 2007 n°2346646 - Publication au BOPI 2007-07-12

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-07

Publication - Publication le 10 oct. 1997 au BOPI 1997-41

Sacs d'alpinistes, sacs à dos, sacs de campeurs. Vêtements, et notamment vêtements de sport (autres que de plongée), tee-shirts, shorts, pantalons, bermudas, pull-overs, anoraks, manteaux, vêtements techniques et vêtements de protection pour la pratique des sports en montagne (randonnées, escalade); chaussures, notamment chaussures de sport; bonnets; gants. Articles de gymnastique et de sport (à l'exception des tapis); matériel de ski (alpin, randonnée, fond, télémark, raquette); skis, fixations, bâtons, planches de glisse. Location de matériel de ski, d'alpinisme, de randonnée, de montagne, d'escalade et de camping; location d'équipements sportifs

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.