Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Sanglar les murs ont la parole
SANGLAR-SICAP (société anonyme)

Numéro de dépôt :
98730692
Date de dépôt :
30/04/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
30/04/2008

Présentation de la marque Sanglar les murs ont la parole

Déposée le 30 avril 1998 par la Société Anonyme (SA) SANGLAR-SICAP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « Sanglar les murs ont la parole » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-23 du 5 juin 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SANGLAR-SICAP domicilié(e) 53, avenue Carnot, 69250 NEUVILLE SUR SAONE - France et immatriculée sous le numéro RCS 758 800 411 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU DERAMBURE BUGNION - France.

La marque Sanglar les murs ont la parole a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98730692.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 24 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Sanglar les murs ont la parole est expirée depuis le 30 avril 2008.

SANGLAR-SICAP a également déposé les autres marques suivantes : SANGLAR


SANGLAR-SICAP (société anonyme) - 53, avenue Carnot, 69250 NEUVILLE SUR SAONE - France - SIREN 758800411


BOUJU DERAMBURE BUGNION - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-44

Publication - Publication le 5 juin 1998 au BOPI 1998-23

Caoutchouc. gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Tissus et revêtements muraux en matières textiles : couvertures de lit et de table. Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols, tentures murales non en matières textiles et tous revêtements muraux en général.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.