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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SANGHA FRANCE
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XELANCE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

XELANCE
SANGHA FRANCE, S.A.S.

Numéro de dépôt :
4343470
Date de dépôt :
07/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/03/2027
XELANCE de SANGHA FRANCE

Présentation de la marque XELANCE

Déposée par voie électronique le 7 mars 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SANGHA FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « XELANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-13 du 31 mars 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SANGHA FRANCE domicilié(e) 219 Avenue de Provence - 13730 - Saint Victoret - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANGHA FRANCE, M. Arnaud Collet domicilié(e) 219 Avenue de Provence - 13730 - SAINT-VICTORET - France.

La marque XELANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4343470.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque XELANCE arrivera à expiration en date du 7 mars 2027.

SANGHA FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : U-Call , MAZDA, LA MAÎTRISE DE L'ENERGIE , MAZDA , SANGHA , ONDIS , MAZDA, MASTERING ENERGY , AIXAIR , RADIANET , UCall , LA PAC VERTE


SANGHA FRANCE, S.A.S. - 219 Avenue de Provence - 13730 - Saint Victoret - France


SANGHA FRANCE, M. Arnaud Collet - 219 Avenue de Provence - 13730 - SAINT-VICTORET - France


Publication - Publication le 31 mars 2017 au BOPI 2017-13

Enregistrement sans modification - Publication le 30 juin 2017 au BOPI 2017-26

Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons de plongée ; gants de plongée ; masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; casques de réalité virtuelle ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; montres intelligentes ; batteries électriques ; batteries pour cigarettes électroniques ; bornes de recharge pour véhicules électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;

Appareils d'éclairage ; appareils de chauffage ; appareils de production de vapeur ; appareils de cuisson ; appareils de réfrigération ; appareils de séchage ; appareils de distribution d'eau ; installations sanitaires ; appareils de climatisation ; installations de climatisation ; congélateurs ; torches électriques ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage pour véhicules ; installations de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ; appareils et machines pour la purification de l'eau ; stérilisateurs.