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Marques déposées par la société étrangère SANGENIC INTERNATIONAL LTD
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CACHE-COUCHES
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CACHE-COUCHES
SANGENIC INTERNATIONAL LTD, Société de droit britannique

Numéro de dépôt :
99780205
Date de dépôt :
11/03/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
11/03/2029

Présentation de la marque CACHE-COUCHES

Déposée le 11 mars 1999 par la société étrangère SANGENIC INTERNATIONAL LTD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « CACHE-COUCHES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-16 du 16 avril 1999.

Le déposant est la société étrangère SANGENIC INTERNATIONAL LTD domicilié(e) Dudley Lane, CRAMLINGTON - Royaume-Uni.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, @MARK, M. ALGOUD Jean-Marie domicilié(e) 16 RUE MILTON - 75009 - PARIS-9E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque CACHE-COUCHES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99780205.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 21

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CACHE-COUCHES arrivera à expiration en date du 11 mars 2029.


SANGENIC INTERNATIONAL LTD, Société de droit britannique - Dudley Lane, CRAMLINGTON - Royaume-Uni


@MARK, M. ALGOUD Jean-Marie - 16 RUE MILTON - 75009 - PARIS-9E-ARRONDISSEMENT - France


Renouvellement sans limitation le 30 décembre 2008 n°2393327 - Publication au BOPI 2008-12-30

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-34

Publication - Publication le 16 avr. 1999 au BOPI 1999-16

Renouvellement sans limitation le 14 février 2019 n°2706536 - Publication le 31 mai 2019 au BOPI 2019-02-14

Tubes flexibles en matières plastiques pour envelopper des déchets et des produits hygiéniques pour leur stockage et leur évacuation ; sacs jetables en papier ou en matières plastiques, tubes flexibles en matières plastiques pour faire des sacs et des enveloppes, cartouches contenant ces tubes et sacs. Boîtes à ordures, à savoir récipients et ustensiles pour le stockage et l'évacuation de déchets et de produits hygiéniques, appareils non électriques pour envelopper des déchets et des produits hygiéniques pour leur stockage et leur évacuation.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.