Déposée le 8 novembre 2010 par sangare mamedy
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MOXNOZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-48 du 3 décembre 2010.
Le déposant est sangare mamedy domicilié(e) 46 av du centre - 78180 - MONTIGNY LE BRETONNEUX - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, sangare mamedy domicilié(e) 46 av du centre - 78180 - MONTIGNY LE BRETONNEUX - France.
La marque MOXNOZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3780366.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOXNOZ est expirée depuis le 8 novembre 2020.
sangare mamedy - 46 av du centre - 78180 - MONTIGNY LE BRETONNEUX - France
sangare mamedy - 46 av du centre - 78180 - MONTIGNY LE BRETONNEUX - France
Publication - Publication le 3 déc. 2010 au BOPI 2010-48
Enregistrement sans modification - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-11
Inscription le 26 mai 2014 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°625428 - Publication le 11 juil. 2014 au BOPI 2014-05-26
Inscription le 22 décembre 2014 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°639051 - Publication le 23 janv. 2015 au BOPI 2014-12-22
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ;
Malles et valises ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;
Vêtements, chaussures, chapellerie.
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