Marque renouvelée - Marque en vigueur

X-ACTO
Sanford, L.P., société organisée et régie selon les lois de l'Illinois

Numéro de dépôt :
1566505
Date de dépôt :
21/12/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/12/2029
X-ACTO de Sanford

Présentation de la marque X-ACTO

Déposée le 21 décembre 1989 par la société Sanford auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « X-ACTO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société Sanford domicilié(e) 6655 Peachtree Dunwoody Road - 30328 - ATLANTA, GA - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck domicilié(e) 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque X-ACTO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1566505.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque X-ACTO arrivera à expiration en date du 21 décembre 2029.

Sanford a également déposé les autres marques suivantes : AFFIRMEZ-LE, ECRIVEZ-LE , (Marque figurative) , PARTAGEZ LA JOIE D'ECRIRE , POUR CE QUI COMPTE VRAIMENT


Sanford, L.P., société organisée et régie selon les lois de l'Illinois - 6655 Peachtree Dunwoody Road - 30328 - ATLANTA, GA - États-Unis


INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck - 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France


Renouvellement sans limitation le 30 novembre 1999 n°2158247 - Publication au BOPI 1999-11-30

Inscription le 14 décembre 1999 - Transmission totale de propriété n°291902 - Publication au BOPI 1999-12-14

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-22

Inscription le 22 décembre 2009 - Transmission totale de propriété n°513614 - Publication le 12 févr. 2010 au BOPI 2009-12-22

Renouvellement sans limitation le 22 décembre 2009 n°2425955 - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2009-12-22

Inscription le 4 décembre 2017 - Transmission totale de propriété n°712579 - Publication le 5 janv. 2018 au BOPI 2017-12-04

Renouvellement sans limitation le 20 septembre 2019 n°2726021 - Publication le 21 févr. 2020 au BOPI 2019-09-20

Vernis, et autres produits de finition pour l'artisanat et le bricolage, tels que colles, vaporisateur, mastic.Enclume et autres produits en métaux non précieux non compris dans d'autres classes.Couteaux et en particulier couteaux pour travaux d'amateur et travaux d'arts et métiers. Articles en matières plastiques

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.