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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SANFORD REYNOLDSs
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MINIPEN
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MINIPEN
SANFORD REYNOLDS S.A.S. (société par actions simplifiée)

Numéro de dépôt :
1682668
Date de dépôt :
24/07/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/07/2011
MINIPEN de SANFORD REYNOLDSs

Présentation de la marque MINIPEN

Déposée le 24 juillet 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SANFORD REYNOLDSs auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MINIPEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SANFORD REYNOLDSs domicilié(e) Chemin des Huguenots, 26000 VALENCE (dossier no 2198714) - France et immatriculée sous le numéro RCS 424 630 515 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT domicilié(e) (dossier no 2198714) - France.

La marque MINIPEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1682668.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MINIPEN est expirée depuis le 24 juillet 2011.


SANFORD REYNOLDS S.A.S. (société par actions simplifiée) - Chemin des Huguenots, 26000 VALENCE (dossier no 2198714) - France - SIREN 424630515


CABINET MALEMONT - (dossier no 2198714) - France


Renouvellement sans limitation le 16 mai 2001 n°2198714 - Publication au BOPI 2001-05-16

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-56

Inscription le 10 mai 2001 - Transmission totale de propriété; Changement de dénomination n°323488 - Publication au BOPI 2001-05-10

Inscription le 22 juillet 1996 - Transmission totale de propriété; Changement de dénomination n°204237 - Publication au BOPI 1996-07-22

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