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Marques déposées par la société SANFORD LP société régie selon les lois des Etats Unis d'Amerique
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SENSA
Marque expirée - Marque en non vigueur

SENSA
SANFORD LP société régie selon les lois des Etats Unis d'Amerique

Numéro de dépôt :
95588466
Date de dépôt :
18/09/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/09/2015

Présentation de la marque SENSA

Déposée le 18 septembre 1995 par la société SANFORD LP société régie selon les lois des Etats Unis d'Amerique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SENSA »

Le déposant est la société SANFORD LP société régie selon les lois des Etats Unis d'Amerique domicilié(e) 29 E Stephenson Street, ILLINOIS,61032 FREEPORT,ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2307775) - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ domicilié(e) 38 Avenue de l'Opéra,75002 PARIS (dossier no 2307775) - 75002 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SENSA est expirée depuis le 18 septembre 2015.


SANFORD LP société régie selon les lois des Etats Unis d'Amerique - 29 E Stephenson Street, ILLINOIS,61032 FREEPORT,ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2307775) - États-Unis


BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ - 38 Avenue de l'Opéra,75002 PARIS (dossier no 2307775) - 75002 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-09

Inscription le 28 octobre 2003 - Transmission totale de propriété n°380223 - Publication au BOPI 2003-10-28

Renouvellement sans limitation le 13 février 2006 n°2307775 - Publication au BOPI 2006-02-13

Publication - Publication le 27 oct. 1995 au BOPI 1995-43

Stylo informatique (ou électronique). Instruments à écrire, à savoir, stylos et crayons

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.