Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHAVONNET
SANEUROP (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1423934
Date de dépôt :
21/08/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/08/2007

Présentation de la marque CHAVONNET

Déposée le 21 août 1987 par la Société Anonyme (SA) SANEUROP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHAVONNET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SANEUROP domicilié(e) 23 rue Bréguet, 75011 PARIS (dossier no 2095283) - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 061 430 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BONNET-THIRION domicilié(e) (dossier no 2095283) - France.

La marque CHAVONNET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1423934.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHAVONNET est expirée depuis le 21 août 2007.


SANEUROP (société anonyme) - 23 rue Bréguet, 75011 PARIS (dossier no 2095283) - France - SIREN 572061430


CABINET BONNET-THIRION - (dossier no 2095283) - France


Renouvellement sans limitation le 30 juillet 1997 n°2095283 - Publication au BOPI 1997-07-30

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-05

Inscription le 14 décembre 2005 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°424267 - Publication au BOPI 2005-12-14

Inscription le 30 septembre 1999 - Transmission totale de propriété n°285757 - Publication au BOPI 1999-09-30

Inscription le 11 octobre 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°190593 - Publication au BOPI 1995-10-11

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires; articles de robinetterie.