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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SANEP
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COCCY (CREATIF PAR NATURE)
Marque expirée - Marque en non vigueur

COCCY (CREATIF PAR NATURE)
SANEP SA

Numéro de dépôt :
3600476
Date de dépôt :
23/09/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/09/2018
COCCY (CREATIF PAR NATURE) de SANEP

Présentation de la marque COCCY (CREATIF PAR NATURE)

Déposée le 23 septembre 2008 par la Société Anonyme (SA) SANEP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COCCY (CREATIF PAR NATURE) »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SANEP domicilié(e) 13 rue Jean Mermoz, BP 10040,68127 SAINTE CROIX EN PLAINE - 68127 - France et immatriculée sous le numéro RCS 915 720 197 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANEP domicilié(e) 13 rue Jean Mermoz, BP 10040,68127 SAINTE CROIX EN PLAINE - 68127 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COCCY (CREATIF PAR NATURE) est expirée depuis le 23 septembre 2018.


SANEP SA - 13 rue Jean Mermoz, BP 10040,68127 SAINTE CROIX EN PLAINE - 68127 - France - SIREN 915720197


SANEP - 13 rue Jean Mermoz, BP 10040,68127 SAINTE CROIX EN PLAINE - 68127 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-09

Publication - Publication le 31 oct. 2008 au BOPI 2008-44

Photographies ; clichés ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; reproduction de documents ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;

Publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.