Marque renouvelée - Marque en non vigueur

EAU DE SOURCE DE VAL D'ISERE
SANEO, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3307726
Date de dépôt :
09/08/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/08/2024
EAU DE SOURCE DE VAL D\'ISERE de SANEO

Présentation de la marque EAU DE SOURCE DE VAL D'ISERE

Déposée le 9 août 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SANEO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EAU DE SOURCE DE VAL D'ISERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-38 du 17 septembre 2004.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SANEO domicilié(e) 25 rue Victor Hugo - 78420 - CARRIERES SUR SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 484 326 780 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MOUTARD domicilié(e) 35 rue de la Paroisse, CS 20513 - 78005 - VERSAILLES Cedex - France.

La marque EAU DE SOURCE DE VAL D'ISERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3307726.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque EAU DE SOURCE DE VAL D'ISERE est expirée depuis le 9 août 2024.

SANEO a également déposé les autres marques suivantes : L'AVALLINE


SANEO, Société à responsabilité limitée - 25 rue Victor Hugo - 78420 - CARRIERES SUR SEINE - France - SIREN 484326780


CABINET MOUTARD - 35 rue de la Paroisse, CS 20513 - 78005 - VERSAILLES Cedex - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-02

Publication - Publication le 17 sept. 2004 au BOPI 2004-38

Inscription le 10 juin 2014 - Transmission totale de propriété n°627967 - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-06-10

Renouvellement sans limitation le 10 juin 2014 n°2560541 - Publication le 24 oct. 2014 au BOPI 2014-06-10

Eaux minérales. Eaux plates ou pétillantes (minérales ou non). Eaux gazeuses et gazéifiées. Eaux de source. Boissons à base d'eaux minérales naturelles et d'extraits de fruits, eau minérale aromatisée. Produits pour la fabrication des eaux gazeuses. Produits pour la fabrication des eaux minérales. Boissons de fruits et jus de fruits, nectars, limonades, sodas et plus généralement toutes boissons non alcoolisées.