Marque enregistrée - Marque en vigueur

SANEL
SANEL SANAYI ELEKTRONIGI IMALAT VE TICARET LIMITED SIRKETI, Société de droit turc

Numéro de dépôt :
4268039
Date de dépôt :
27/04/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/04/2026
SANEL de SANEL SANAYI ELEKTRONIGI IMALAT VE TICARET LIMITED SIRKETI

Présentation de la marque SANEL

Déposée par voie électronique le 27 avril 2016 par la société étrangère SANEL SANAYI ELEKTRONIGI IMALAT VE TICARET LIMITED SIRKETI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SANEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-20 du 20 mai 2016.

Le déposant est la société étrangère SANEL SANAYI ELEKTRONIGI IMALAT VE TICARET LIMITED SIRKETI domicilié(e) Gülsuyu Çiçek Sokak, No 5, Maltepe, Istanbul - Turquie.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Chaillot domicilié(e) 16 avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - COLOMBES cedex - France.

La marque SANEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4268039.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SANEL arrivera à expiration en date du 27 avril 2026.


SANEL SANAYI ELEKTRONIGI IMALAT VE TICARET LIMITED SIRKETI, Société de droit turc - Gülsuyu Çiçek Sokak, No 5, Maltepe, Istanbul - Turquie


Cabinet Chaillot - 16 avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - COLOMBES cedex - France


Publication - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-20

Enregistrement sans modification - Publication le 19 août 2016 au BOPI 2016-33

Inscription le 21 octobre 2016 - Changement de nom, de dénomination n°687654 - Publication le 18 nov. 2016 au BOPI 2016-10-21

Appareils et équipements de mesure comprenant ceux à usage scientifique, nautique, topographique, météorologique, industriel et de laboratoire ; thermomètres, non à usage médical ; baromètres ; ampèremètres ; voltmètres ; hygromètres ; appareils pour analyse ou test non à usage médical ; télescopes ; longues-vues ; périscopes ; boussoles ; compas directionnels ; indicateurs de vitesse ; appareils de laboratoire ; microscopes ; loupes [optique] ; alambics pour expériences en laboratoire ; fours de laboratoire ; fourneaux de laboratoire ; appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images ; caméras [appareils cinématographiques] ; appareils photographiques ; appareils de télévision ; magnétoscopes ; lecteurs de disques compacts ; lecteurs DVD ; enregistreurs CD ; enregistreurs DVD ; lecteurs MP3 ; ordinateurs ; ordinateurs de bureau ; tablettes électroniques ; microphones ; haut-parleurs ; casques à écouteurs ; appareils de télécommunication ; périphériques d'ordinateurs ; téléphones mobiles ; téléphones portables ; coques pour smartphones ; coques pour téléphones portables ; appareils téléphoniques ; imprimantes d'ordinateurs ; scanneurs [explorateurs] [équipements de traitement de données] ; explorateurs [scanneurs] [équipements de traitement de données] ; photocopieurs ; supports d'enregistrement magnétiques et optiques et logiciels et programmes d'ordinateurs enregistrés sur ceux-ci ; publications électroniques téléchargeables et enregistrables ; cartes magnétiques codées ; cartes optiques codées ; antennes ; antennes satellites ; amplificateurs pour antennes ; parties des produits mentionnés ci-dessus ; distributeurs de billets [tickets] ; guichets automatiques [DAB] ; composants électroniques utilisés dans les parties électroniques de machines et d'appareils ; semi-conducteurs ; circuits électroniques ; circuits intégrés ; puces [circuits intégrés] ; diodes électroluminescentes [DEL] ; transistors [électronique] ; têtes magnétiques pour appareils électroniques ; serrures électroniques ; cellules photoélectriques ; cellules photovoltaïques ; appareils pour la commande à distance de l'ouverture et de la fermeture des portes ; capteurs optiques ; compteurs et indicateurs de quantité pour la mesure de la quantité de consommation ; minuteries [à l'exception de celles pour l'horlogerie] ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; gilets de sécurité ; dispositifs de secours ; dispositifs de sauvetage ; lunettes [optique], lunettes de soleil, lentilles optiques, verres de lunettes, étuis à lunettes, étuis pour verres de contact, parties et composants de ceux-ci ; appareils et instruments pour la conduite, la transformation, l'accumulation ou la commande du courant électrique ; prises de courant ; boîtes de jonction [électricité] ; boîtes de connexion ; interrupteurs ; poires électriques [interrupteurs] ; disjoncteurs ; coupe-circuit ; fusibles ; ballasts pour appareils d'éclairage ; câbles de démarrage pour moteurs ; cartes de circuits imprimés ; résistances électriques ; douilles électriques, prises femelles, transformateurs ; transformateurs électriques ; adaptateurs électriques ; chargeurs de piles et batteries ; sonnettes de portes, électriques ; câbles électriques ; câbles électroniques ; piles électriques ; batteries électriques ; accumulateurs électriques ; instruments d'alarme et avertisseurs contre le vol, autres que pour véhicules ; sonneries électriques ; appareils et instruments de signalisation ; signalisations lumineuses ou mécaniques pour la circulation ; appareils pour l'extinction d'incendies ; fourgons d'incendie ; tuyaux à incendie ; lances à incendie ; radars ; sonars ; appareils et instruments de vision nocturne ; aimants décoratifs [magnets] ; métronomes ; éléments électroniques utilisés dans des appareils électroniques.