TRANSEPT
Présentation de la marque TRANSEPT
Déposée le 19 mars 1987 par SANEJOUAND Claire auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TRANSEPT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque TRANSEPT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1432224.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRANSEPT est expirée depuis le 19 mars 1997.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-13