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Marques déposées par SANEGON Philippe
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ACARE CONSEIL France DETECTIVE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACARE CONSEIL France DETECTIVE
SANEGON Philippe
Entreprise individuelle

Numéro de dépôt :
3256551
Date de dépôt :
13/11/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
13/11/2013
ACARE CONSEIL France DETECTIVE de SANEGON Philippe

Présentation de la marque ACARE CONSEIL France DETECTIVE

Déposée le 13 novembre 2003 par SANEGON Philippe et InconnuTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « ACARE CONSEIL France DETECTIVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-51 du 19 décembre 2003.

Les déposants sont SANEGON Philippe - France et InconnuTODO domicilié(e) 10, rue Saint Martin aux Waides,80007 AMIENS CEDEX 1 - 80007 - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Philippe SANEGON domicilié(e) 10, rue St Martin aux Waides, B.P. 711,80007 AMIENS CEDEX 1 - 80007 - France.

La marque ACARE CONSEIL France DETECTIVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3256551.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACARE CONSEIL France DETECTIVE est expirée depuis le 13 novembre 2013.

SANEGON Philippe a également déposé les autres marques suivantes : AC A.C.A.R.E. CONSEIL FRANCE DETECT


SANEGON Philippe - France

Entreprise individuelle - 10, rue Saint Martin aux Waides,80007 AMIENS CEDEX 1 - 80007 - France - SIREN 3


Monsieur Philippe SANEGON - 10, rue St Martin aux Waides, B.P. 711,80007 AMIENS CEDEX 1 - 80007 - France


Inscription le 5 juillet 2006 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°436475 - Publication au BOPI 2006-07-05

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-16

Publication - Publication le 19 déc. 2003 au BOPI 2003-51

Services de recherche renseignement et information privée (Détective).