Marque expirée - Marque en non vigueur

K-ssiopée
Sanef Société anonyme

Numéro de dépôt :
3599597
Date de dépôt :
28/10/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/10/2018
K-ssiopée de Sanef

Présentation de la marque K-ssiopée

Déposée le 28 octobre 2008 par la Société Anonyme (SA) Sanef auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « K-ssiopée »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Sanef domicilié(e) 30 Boulevard Gallieni,92130 ISSY-LES-MOULINEAUX - 92130 - France et immatriculée sous le numéro RCS 632 050 019 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sanef Direction Juridique domicilié(e) Route de Meaux, BP 50073,60304 SENLIS CEDEX - 60304 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque K-ssiopée est expirée depuis le 28 octobre 2018.

Sanef a également déposé les autres marques suivantes : sanef 107.7 , SANEF IDEES EN ROUTE , BATTLE COSMIQUE , syrob , passions week-ends , SANEF A16 ILE DE FRANCE + FLUIDE + SUR + VERT , EUROTOLL , SANEF 107.7 Paris , SANEF 107.7 Ile-de-France , SANEF Services


Sanef Société anonyme - 30 Boulevard Gallieni,92130 ISSY-LES-MOULINEAUX - 92130 - France - SIREN 632050019


Sanef Direction Juridique - Route de Meaux, BP 50073,60304 SENLIS CEDEX - 60304 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-11

Errata de la publication - Publication au BOPI 2008-49

Republication - Publication le 5 déc. 2008 au BOPI 2008-49

Inscription le 10 avril 2012 - Changement d'adresse n°573248 - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-04-10

Services de télécommunication à savoir services de fourniture d'accès à un portail Web relatif au télépéage.