Déposée par voie électronique le 20 janvier 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SANECO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « SANELIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-06 du 10 février 2017.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SANECO domicilié(e) 231 RUE DUFOUR - 59850 - NIEPPE - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 560 092 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANECO, Mme. VERONIQUE DESRUE domicilié(e) 231 RUE DUFOUR - 59850 - NIEPPE - France.
La marque SANELIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4331029.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Matières éclairantes ; bougies pour l'éclairage ; bois de feu ;
Bijouterie ; coffrets à bijoux ; porte-clefs (anneaux brisés avec breloque ou colifichet) ;
Articles de papeterie ; matériel pour artistes ; patrons pour la couture ;
Coussins ;
Cordes ; ficelles ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; fibres textiles ; sacs de grande contenance pour le transport et l'entreposage de matériaux en vrac ; sacs (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ;
Fils à usage textile ;
Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ;
