Déposée le 27 juin 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SANECO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE),
la marque française « SANECO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-31 du 5 août 2005.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SANECO domicilié(e) 231 RUE DUFOUR - 59850 - NIEPPE - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 560 092 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANECO domicilié(e) 231 RUE DUFOUR - 59850 - NIEPPE - France.
La marque SANECO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3367321.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SANECO, SAS - 231 RUE DUFOUR - 59850 - NIEPPE - France - SIREN 382560092
SANECO - 231 RUE DUFOUR - 59850 - NIEPPE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-48
Publication - Publication le 5 août 2005 au BOPI 2005-31
Renouvellement sans limitation le 22 juin 2015 n°2590423 - Publication le 30 oct. 2015 au BOPI 2015-06-22
Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes ou matière plastique) ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement), matière de rembourrage 'à l'exception du caoutchouc ou de matières plastiques), matières textiles fibreuses brutes, câbles non métalliques, matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques, fibres textiles, sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs et sachets (enveloppe, pochettes) pour l'emballage (en matières textiles). Fil à usage textile, fil élastique à usage textile, fil de caoutchouc à usage textile, fils de verre à usage textile, laine filée, soie filée. Tissus, couvertures de lit et de table, tissu à usage textile, tissu élastique, velours, linge de lit, linge de maison, linge de table non en papier, linge de bain (à l'exception de l'habillement. Vêtements, chaussures, chapellerie, chemises, vêtements en cuir ou imitation du cuir, ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements), gants (habillement), foulards, cravates, bonneterie, chaussettes, chaussons, chaussures de plage, de ski ou de sport, couches en matières textiles, sous vêtements.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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