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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SANEBcoopérative à capital variable
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DARCEY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DARCEY
SANEB (Société Anonyme coopérative à capital variable)

Numéro de dépôt :
1339709
Date de dépôt :
21/01/1986
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/01/1996

Présentation de la marque DARCEY

Déposée le 21 janvier 1986 par la Société Anonyme (SA) SANEBcoopérative à capital variable auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DARCEY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SANEBcoopérative à capital variable domicilié(e) 37, rue du Faubourg Poissonnière, 75009 PARIS. - France.

La marque DARCEY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1339709.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DARCEY est expirée depuis le 21 janvier 1996.


SANEB (Société Anonyme coopérative à capital variable) - 37, rue du Faubourg Poissonnière, 75009 PARIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-27

Tissus;couvertures de lit et de table;articles textiles non compris dans d'autres classes.Vêtements, y compris les bottes, souliers, pantoufles.Bonneterie. Confection.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.