Déposée le 11 octobre 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SANDY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE),
la marque française « NOEL EN FOLIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-44 du 4 novembre 2011.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SANDY domicilié(e) 447 rue Victor Fichelle - 59310 - AUCHY-LES-ORCHIES - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 831 179 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANDY domicilié(e) 447 rue Victor Fichelle - 59310 - AUCHY-LES-ORCHIES - France.
La marque NOEL EN FOLIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3865724.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SANDY, SARL - 447 rue Victor Fichelle - 59310 - AUCHY-LES-ORCHIES - France - SIREN 326831179
SANDY - 447 rue Victor Fichelle - 59310 - AUCHY-LES-ORCHIES - France
Publication - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-44
Enregistrement sans modification - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2012-05
Inscription le 22 février 2012 - Renonciation partielle n°569993 - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-02-22
Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; instruments d'écriture ou de dessin ; fournitures scolaires. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; catalogues ; carnets ; calendrier ; almanachs ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; gravures ; dessins. Mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier. Sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage. Drapeaux en papier ; décalcomanies ; autocollants ; fanions et figurines en papier ;
Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; porcelaine ; faïence. Bouteilles ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite, en verre ou en résine ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; verres (récipients) ; vaisselle et vases (non en métaux précieux). Tasses, chopes, bols, verres à boire, bonbonnières, bougeoirs, boules de verre, porte-savons, poteries, pots, tirelires non métalliques. Aquariums d'appartement ;
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures ; gants et mitaines (habillement) ; fourrures (vêtements) ; écharpes, foulards ; cravates ; bonneteries ; chaussettes ; chaussons ; sous-vêtements, strings. Chapeaux, bonnets, bérets, casquettes, visières, couvre-oreilles, serre-tête ; bandanas ; bavoirs non en papier. Costumes et costumes de mascarade (fête et déguisement) : chapeau, bonnet, robe, cape, veste, jupe, pantalon, bavoir, string. Grenouillères ; peignoirs ; bandeaux pour la tête ; broderies ; bottes ; pantoufles. Vêtements et costumes de mascarade (fête et déguisement) pour animaux domestiques. Vêtements en papier ;
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; fleurs artificielles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; barbes, cheveux ou moustaches postiches ; perruques ; bandeaux pour les cheveux, serre-tête ; articles décoratifs pour la chevelure ; barrettes (pinces à cheveux) ; passementerie ; attaches ou fermetures pour vêtements, broches, insignes (non en métaux précieux) ; paillettes pour vêtements ; plumes ; pompons ; guirlandes artificielles ; rubans élastiques ;
Jeux, jouets, panoplies (jouets). Jouets pour animaux domestiques. Décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; arbres de Noël en matières synthétiques. Appareils de culture physique et de gymnastique. Rembourrage de protection (parties d'habillement de sport). Balles ou ballons de jeu ; jeux de cartes ou de tables ; jeux de société. Peluches et ours en peluches. Poupons et poupées, marionnettes, panoplies (déguisements de jeux) ; pistolets. Planches à roulettes, patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; raquettes. Farces et attrapes ; bonbons à pétard ; boules à neige ; bulles de savon ; confettis, objets de cotillon ; masques de théâtre et de carnaval. Manèges forains.
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