Déposée le 18 août 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SANDY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « NOEL A LILLE »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SANDY domicilié(e) 447 RUE VICTOR FICHELLE,59310 AUCHY-LES-ORCHIES - 59310 - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 831 179 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANDY domicilié(e) 447 RUE VICTOR FICHELLE,59310 AUCHY-LES-ORCHIES - 59310 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SANDY SARL - 447 RUE VICTOR FICHELLE,59310 AUCHY-LES-ORCHIES - 59310 - France - SIREN 326831179
SANDY - 447 RUE VICTOR FICHELLE,59310 AUCHY-LES-ORCHIES - 59310 - France
Inscription le 5 janvier 2009 - retrait partiel n°488564 - Publication au BOPI 2009-01-05
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-04
Publication - Publication le 26 sept. 2008 au BOPI 2008-39
Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; instruments d'écriture et de dessin ; fournitures scolaires. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; prospectus ; catalogues ; carnets ; calendriers ; almanachs ; tableaux (peintures) ; aquarelles ; gravures ; dessins. Sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage. Drapeaux en papier ; décalcomanies ; autocollants ; fanions et figurines (statuettes) en papier ;
Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence. Bouteilles ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; verres (récipients) ; vaisselle et vases (non en métaux précieux). Tasses, chopes, bols, verres à boire, bonbonnières, bougeoirs, boules de verre, porte-savons, poteries, pots, tirelires non métalliques. ;
Vêtements, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; gants et mitaines (habillement) ; fourrures (vêtements) ; écharpes, foulards ; cravates ; bonneteries ; chaussettes ; chaussons ; sous-vêtements. Chapeaux, bonnets, bérets, casquettes, bavoirs non en papier, costumes et costumes de mascarade, grenouillères, peignoirs, bottes, pantouffles ; ceintures (habillement), visières (chapellerie), couvre oreilles (habillement).
Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage). Arbres de Noël en matières synthétiques ; balles ou ballons de jeu ; jeux de cartes ou de tables ; jeux de société ; peluches et ours en peluches ; poupons et poupées, marionnettes, panoplies (déguisements de jeux) ; ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; raquettes ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport). Farces et attrapes ; bonbons à pétard ; boules à neige ; bulles de savon ; confettis, objets de cotillon ; manèges forains ; masques de théâtre ; pistolets (jouets).
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