Déposée le 2 octobre 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SANDY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « LA PROUTEUSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-45 du 9 novembre 2001.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SANDY domicilié(e) 447 rue Victor Fichelle - 59310 - AUCHY-LES-ORCHIES - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 831 179 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANDY, SARL domicilié(e) 447 rue Victor Fichelle - 59310 - AUCHY-LES-ORCHIES - France.
La marque LA PROUTEUSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3123781.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SANDY, SARL - 447 rue Victor Fichelle - 59310 - AUCHY-LES-ORCHIES - France - SIREN 326831179
SANDY, SARL - 447 rue Victor Fichelle - 59310 - AUCHY-LES-ORCHIES - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-10
Publication - Publication le 9 nov. 2001 au BOPI 2001-45
Renouvellement sans limitation le 3 novembre 2011 n°2483334 - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-11-03
Jeux ; Jouets ; Articles de gymnastique et de sport à l'exception des chaussures, vêtements et tapis ; Décorations pour arbres de noël ; Articles de farces et attrapes ; Articles de fêtes, à savoir masques de carnaval et cotillons ; Bonbons a pétards. Chapeaux ; Costumes de mascarade ; Bandeaux pour la tété (habillement) ; Gants (habillement) ; Chaussures a l'exception des chaussures orthopediques. Figurines et statuettes en porcelaine terre cuite ou en verre ; Tasses, services a thé, théières, vases et vaisselle non en métaux précieux ; Tirelires non métalliques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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