Marque expirée - Marque en non vigueur

ACTION BILL
SANDY, SARL

Numéro de dépôt :
3717296
Date de dépôt :
01/03/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
01/03/2020
ACTION BILL de SANDY

Présentation de la marque ACTION BILL

Déposée le 1 mars 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SANDY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « ACTION BILL »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SANDY domicilié(e) 447 RUE VICTOR FICHELLE - 59310 - AUCHY LES ORCHIES - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 831 179 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANDY, SARL, WAMBEKE SANDRINE domicilié(e) 447 RUE VICTOR FICHELLE - 59310 - AUCHY LES ORCHIES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACTION BILL est expirée depuis le 1 mars 2020.

SANDY a également déposé les autres marques suivantes : CRAPOUILLOU , JUNGLO MANI , GROFIL , NOEL EN FOLIE , SANDYTATOO , PARTIE FOLIES , JOLIE LISON , SANDY , GROLOU , CATMANI


SANDY, SARL - 447 RUE VICTOR FICHELLE - 59310 - AUCHY LES ORCHIES - France - SIREN 326831179


SANDY, SARL, WAMBEKE SANDRINE - 447 RUE VICTOR FICHELLE - 59310 - AUCHY LES ORCHIES - France


Publication - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-14

Enregistrement avec modification - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-31

Produits de l'imprimerie, photographies, articles de papeterie, articles de bureau (à l'exception des meubles), instruments d'écriture et de dessin, fournitures scolaires. Papier, carton, boîtes en carton ou en papier, affiches, albums, cartes, cartes postales, images, journaux de bandes dessinées, impressions, papiers à lettres, faire-part, prospectus, brochures, catalogues, publications, carnets, blocs papeterie, blocs à dessin, livres, livrets, calendriers, almanachs, éphémérides, tableaux (peintures), aquarelles, pochoirs, gravures, dessins, enseignes en papier ou en carton, pâtes à modeler, trousse à dessin, porte crayons, sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; drapeaux en papier, décalcomanies, calques, autocollants, fanions et figurines (statuettes) en papier.

Jeux, jouets, panoplies (jouets), pistolets et armes (jouets), épées (jouets), arbalètes (jouets), couteaux et poignards (jouets). Jouets (mobiles), véhicules (jouets). Jouets pour animaux domestiques. Peluches et ours en peluches. Poupons et poupées marionnettes, hochets. Pistolets à air (jouets). Balles ou ballons de jeu, billes pour jeux, boules de jeux, quilles, toupies. Jeux de cartes ou de tables, cartes à jouer, jeux de société, jeux de dames et d'échecs, damiers, jeux de dominos. Jeux de construction, puzzles, jeux d'anneaux. Cibles, fléchettes, jeux et jouets de plein air. Cerfs-volants et disques volants, raquettes. Tables pour tennis de table et billards. Planches à roulettes, patins à glace ou à roulettes, trottinettes. Farces et attrapes, bonbons à pétard, boules à neige. Bulles de savon, confettis, objets de cotillons. Manèges forains. Panoplies (déguisements de jeux), masques de théâtre et de carnaval. Décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage). Lignes et épuisettes pour la pêche. Appareils de culture physique et de gymnastique, disques pour le sport, exerciseurs (extenseurs). Amorces pour pistolets (jouets). Pistolets à peinture (articles de sport). Filets (articles de sport).