Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L EDEN
Sandy DECONINCK

Numéro de dépôt :
3733861
Date de dépôt :
28/04/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/04/2020
L EDEN de Sandy DECONINCK

Présentation de la marque L EDEN

Déposée par voie électronique le 28 avril 2010 par Sandy DECONINCK auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L EDEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-22 du 4 juin 2010.

Le déposant est Sandy DECONINCK domicilié(e) 2170 route de la Corniche - 83700 - SAINT-RAPHAËL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pascale Maître BARBANÇON HILLION domicilié(e) 455 Promenade des Anglais - Le Phare - 06299 - NICE - France.

La marque L EDEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3733861.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L EDEN est expirée depuis le 28 avril 2020.


Sandy DECONINCK - 2170 route de la Corniche - 83700 - SAINT-RAPHAËL - France


Pascale Maître BARBANÇON HILLION - 455 Promenade des Anglais - Le Phare - 06299 - NICE - France


Publication - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-22

Enregistrement sans modification - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Services de restauration (alimentation) ; Services de bars ; Services de traiteurs.