Marque renouvelée - Marque en vigueur

EUROCONE
SANDVIK MINING AND CONSTRUCTION FRANCE SAS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1643017
Date de dépôt :
09/11/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/11/2030

Présentation de la marque EUROCONE

Déposée le 9 novembre 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SANDVIK MINING AND CONSTRUCTION FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « EUROCONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SANDVIK MINING AND CONSTRUCTION FRANCE domicilié(e) 19 AVENUE MARÉCHAL DE LATTRE DE TASSIGNY, 69330 MEYZIEU - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 537 974 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE, Mme MARIE Aurélia domicilié(e) 158 Rue de l'Université, 75007 PARIS - France.

La marque EUROCONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1643017.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque EUROCONE arrivera à expiration en date du 9 novembre 2030.


SANDVIK MINING AND CONSTRUCTION FRANCE SAS, Société par actions simplifiée - 19 AVENUE MARÉCHAL DE LATTRE DE TASSIGNY, 69330 MEYZIEU - France - SIREN 334537974


CABINET BEAU DE LOMENIE, Mme MARIE Aurélia - 158 Rue de l'Université, 75007 PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 26 octobre 2000 n°2184783 - Publication au BOPI 2000-10-26

Inscription le 22 avril 2003 - Transmission totale de propriété n°369302 - Publication au BOPI 2003-04-22

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-28

Inscription le 22 avril 2003 - Changement de dénomination n°369303 - Publication au BOPI 2003-04-22

Renouvellement sans limitation le 5 octobre 2010 n°2452510 - Publication le 26 nov. 2010 au BOPI 2010-10-05

Inscription le 16 septembre 2020 - Transmission totale de propriété n°795491 - Publication le 16 oct. 2020 au BOPI 2020-09-16

Renouvellement sans limitation le 29 septembre 2020 n°2760761 - Publication le 1 janv. 2021 au BOPI 2020-09-29

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