T 38
Présentation de la marque T 38
Déposée le 5 décembre 1989 par SANDVIK AB (société de droit suédois auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « T 38 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque T 38 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1714556.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque T 38 est expirée depuis le 5 décembre 2009.
SANDVIK AB (société de droit suédois a également déposé les autres marques suivantes :
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-46
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-02
Renouvellement sans limitation le 31 août 1999 n°2151671 - Publication au BOPI 1999-08-31
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-22
Inscription le 15 décembre 2005 - Transmission totale de propriété n°424480 - Publication au BOPI 2005-12-15
Inscription le 2 juillet 2005 - Transmission totale de propriété n°420915 - Publication au BOPI 2005-07-02