SANSYS
Présentation de la marque SANSYS
Déposée le 8 août 1996 par SANDVIK AB (société de droit suédois auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SANSYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-37 du 13 septembre 1996.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque SANSYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96638050.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SANSYS est expirée depuis le 8 août 2006.
SANDVIK AB (société de droit suédois a également déposé les autres marques suivantes :
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-46
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-03
Inscription le 2 juillet 2005 - Transmission totale de propriété n°420915 - Publication au BOPI 2005-07-02
Inscription le 15 décembre 2005 - Transmission totale de propriété n°424480 - Publication au BOPI 2005-12-15
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-02
Publication - Publication le 13 sept. 1996 au BOPI 1996-37