Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SANSYS
SANDVIK AB (société de droit suédois)

Numéro de dépôt :
96638050
Date de dépôt :
08/08/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/08/2006

Présentation de la marque SANSYS

Déposée le 8 août 1996 par SANDVIK AB (société de droit suédois auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SANSYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-37 du 13 septembre 1996.

Le déposant est SANDVIK AB (société de droit suédois), domicilié(e) S-811 81 SANDVIKEN SUEDE - Suède.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LEPEUDRY - France.

La marque SANSYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96638050.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SANSYS est expirée depuis le 8 août 2006.

SANDVIK AB (société de droit suédois a également déposé les autres marques suivantes : SANDVIK SX , T 45 , (Marque figurative) , (Marque figurative) , T 38 , DRYCUT , (Marque figurative) , ULTRA-LOK , ERGO , (Marque figurative)


SANDVIK AB (société de droit suédois) - S-811 81 SANDVIKEN SUEDE - Suède


CABINET LEPEUDRY - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-46

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-03

Inscription le 2 juillet 2005 - Transmission totale de propriété n°420915 - Publication au BOPI 2005-07-02

Inscription le 15 décembre 2005 - Transmission totale de propriété n°424480 - Publication au BOPI 2005-12-15

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-02

Publication - Publication le 13 sept. 1996 au BOPI 1996-37

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