Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
SANDVIK AB (société de droit suédois)

Numéro de dépôt :
94516648
Date de dépôt :
21/04/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/04/2004

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 21 avril 1994 par SANDVIK AB (société de droit suédois auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-22 du 3 juin 1994.

Le déposant est SANDVIK AB (société de droit suédois), domicilié(e) 811 81 SANDVIKEN SUEDE - Suède.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LEPEUDRY - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94516648.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 21 avril 2004.

SANDVIK AB (société de droit suédois a également déposé les autres marques suivantes : SANDVIK SX , T 45 , (Marque figurative) , T 38 , DRYCUT , (Marque figurative) , ULTRA-LOK , ERGO , (Marque figurative) , (Marque figurative)


SANDVIK AB (société de droit suédois) - 811 81 SANDVIKEN SUEDE - Suède


CABINET LEPEUDRY - France


Inscription le 10 mai 2000 - Transmission totale de propriété n°299836 - Publication au BOPI 2000-05-10

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-39

Publication - Publication le 3 juin 1994 au BOPI 1994-22

Imprimés, brochures; prospectus; catalogues, livrets, papier et carton d'emballage, étiquettes non en tissu, formulaires, pellicules en matière plastique pour l'emballage, représentations et reproductions graphiques