(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 21 avril 1994 par SANDVIK AB (société de droit suédois auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-22 du 3 juin 1994.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94516641.
C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 21 avril 2004.
SANDVIK AB (société de droit suédois a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 10 mai 2000 - Transmission totale de propriété n°299836 - Publication au BOPI 2000-05-10
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-41
Publication - Publication le 3 juin 1994 au BOPI 1994-22