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Marques déposées par SANDVIK AB (société de droit suédois
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BTS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BTS
SANDVIK AB (société de droit suédois)

Numéro de dépôt :
1563646
Date de dépôt :
05/12/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/12/2009

Présentation de la marque BTS

Déposée le 5 décembre 1989 par SANDVIK AB (société de droit suédois auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SANDVIK AB (société de droit suédois), domicilié(e) S - 811 81 SANDVIKEN, Suède (dossier no 2151371) - Suède.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LEPEUDRY domicilié(e) (dossier no 2151371) - France.

La marque BTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1563646.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BTS est expirée depuis le 5 décembre 2009.

SANDVIK AB (société de droit suédois a également déposé les autres marques suivantes : SANDVIK SX , T 45 , (Marque figurative) , (Marque figurative) , T 38 , DRYCUT , (Marque figurative) , ULTRA-LOK , ERGO , (Marque figurative)


SANDVIK AB (société de droit suédois) - S - 811 81 SANDVIKEN, Suède (dossier no 2151371) - Suède


CABINET LEPEUDRY - (dossier no 2151371) - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-46

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-02

Renouvellement sans limitation le 24 août 1999 n°2151371 - Publication au BOPI 1999-08-24

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-20

Inscription le 15 décembre 2005 - Transmission totale de propriété n°424480 - Publication au BOPI 2005-12-15

Inscription le 2 juillet 2005 - Transmission totale de propriété n°420915 - Publication au BOPI 2005-07-02

Machines-outils à moteurs, porte-outils, outils de forage, outils de perÇage, fraises et accouplements d'outils pour découpeuses