Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

K-bann
Sandro DE PIN
Steve INTROIA

Numéro de dépôt :
3687812
Date de dépôt :
29/10/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
K-bann de Sandro DE PIN

Présentation de la marque K-bann

Déposée le 29 octobre 2009 par Sandro DE PIN et Steve INTROIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « K-bann »

Les déposants sont Sandro DE PIN domicilié(e) 2C rue du Tissage - 68500 - ISSENHEIM - France et Steve INTROIA domicilié(e) 11 rue du Muhlele - 68140 - GUNSBACH-VILLAGE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sandro DE PIN domicilié(e) 2C rue du Tissage - 68500 - ISSENHEIM - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 42


Sandro DE PIN - 2C rue du Tissage - 68500 - ISSENHEIM - France

Steve INTROIA - 11 rue du Muhlele - 68140 - GUNSBACH-VILLAGE - France


Sandro DE PIN - 2C rue du Tissage - 68500 - ISSENHEIM - France


Publication - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-49

Inscription le 19 août 2010 - Rejet total n°530244 - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-08-19

Inscription le 17 août 2010 - Rejet partiel n°529947 - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-08-17

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ;

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.