Marque enregistrée - Marque en vigueur

LD Les Douelles -SAINT-JEAN D'ORMONT -
Monsieur Sandro BORTOLI

Numéro de dépôt :
4564784
Date de dépôt :
03/07/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/07/2029
LD Les Douelles -SAINT-JEAN D\'ORMONT - de Sandro BORTOLI

Présentation de la marque LD Les Douelles -SAINT-JEAN D'ORMONT -

Déposée par voie électronique le 3 juillet 2019 par monsieur Sandro BORTOLI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LD Les Douelles -SAINT-JEAN D'ORMONT - » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-30 du 26 juillet 2019.

Le déposant est monsieur Sandro BORTOLI domicilié(e) 8 chemin du moulin - 88210 - SAINT JEAN D'ORMONT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Sandro BORTOLI domicilié(e) 8 chemin du moulin - 88210 - SAINT JEAN D'ORMONT - France.

La marque LD Les Douelles -SAINT-JEAN D'ORMONT - a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4564784.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LD Les Douelles -SAINT-JEAN D'ORMONT - arrivera à expiration en date du 3 juillet 2029.


Monsieur Sandro BORTOLI - 8 chemin du moulin - 88210 - SAINT JEAN D'ORMONT - France


Monsieur Sandro BORTOLI - 8 chemin du moulin - 88210 - SAINT JEAN D'ORMONT - France


Publication - Publication le 26 juil. 2019 au BOPI 2019-30

Enregistrement sans modification - Publication le 25 oct. 2019 au BOPI 2019-43

Boissons à base de fruits ; préparations pour faire des boissons ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières).