Marque enregistrée - Marque en vigueur

Psy 94
Madame Sandrine Victoire

Numéro de dépôt :
4400881
Date de dépôt :
31/10/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/10/2027
Psy 94 de Sandrine Victoire

Présentation de la marque Psy 94

Déposée par voie électronique le 31 octobre 2017 par madame Sandrine Victoire auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Psy 94 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-47 du 24 novembre 2017.

Le déposant est madame Sandrine Victoire domicilié(e) 15 rue de la marne - 94500 - Champigny Sur Marne - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Sandrine Victoire domicilié(e) 15 rue de la marne - 94500 - Champigny Sur Marne - France.

La marque Psy 94 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4400881.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Psy 94 arrivera à expiration en date du 31 octobre 2027.


Madame Sandrine Victoire - 15 rue de la marne - 94500 - Champigny Sur Marne - France


Madame Sandrine Victoire - 15 rue de la marne - 94500 - Champigny Sur Marne - France


Publication - Publication le 24 nov. 2017 au BOPI 2017-47

Enregistrement avec modification - Publication le 27 avr. 2018 au BOPI 2018-17

Gestion des affaires commerciales ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;

Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Médiation.