Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LES CONTINES DE LINE
Sandrine VARNIER
Arnault CAPARROS

Numéro de dépôt :
3385754
Date de dépôt :
13/10/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
LES CONTINES DE LINE de Sandrine VARNIER

Présentation de la marque LES CONTINES DE LINE

Déposée le 13 octobre 2005 par Sandrine VARNIER et Arnault CAPARROS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES CONTINES DE LINE »

Les déposants sont Sandrine VARNIER domicilié(e) 4 Rue de Crimée, Hall 49,75019 PARIS - 75019 - France et Arnault CAPARROS domicilié(e) 4 Rue de Crimée, Hall 49,75019 PARIS - 75019 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sandrine VARNIER domicilié(e) 4 Rue de Crimée, Hall 49,75019 PARIS - 75019 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28 41


Sandrine VARNIER - 4 Rue de Crimée, Hall 49,75019 PARIS - 75019 - France

Arnault CAPARROS - 4 Rue de Crimée, Hall 49,75019 PARIS - 75019 - France


Sandrine VARNIER - 4 Rue de Crimée, Hall 49,75019 PARIS - 75019 - France


Inscription le 18 décembre 2006 - Rejet total n°445619 - Publication au BOPI 2006-12-18

Publication - Publication le 18 nov. 2005 au BOPI 2005-46

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; cartes ; livres ; journaux ; brochures ; Edition de livres ; Jeux ; jouets ; jeux de cartes ou de tables ; Éducation ; formation ; divertissement ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique) ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; Lecture de contes ; livres.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.