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Marques déposées par madame SANDRINE VAN LAER
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SVL Architecture
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SVL Architecture
Madame SANDRINE VAN LAER

Numéro de dépôt :
4612933
Date de dépôt :
09/01/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/01/2030
SVL Architecture de SANDRINE VAN LAER

Présentation de la marque SVL Architecture

Déposée par voie électronique le 9 janvier 2020 par madame SANDRINE VAN LAER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SVL Architecture » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-05 du 31 janvier 2020.

Le déposant est madame SANDRINE VAN LAER domicilié(e) 19 Avenue de sospel - 06500 - MENTON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame SANDRINE VAN LAER domicilié(e) 19 Avenue de sospel - 06500 - MENTON - France.

La marque SVL Architecture a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4612933.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SVL Architecture arrivera à expiration en date du 9 janvier 2030.


Madame SANDRINE VAN LAER - 19 Avenue de sospel - 06500 - MENTON - France


Madame SANDRINE VAN LAER - 19 Avenue de sospel - 06500 - MENTON - France


Publication - Publication le 31 janv. 2020 au BOPI 2020-05

Enregistrement sans modification - Publication le 11 sept. 2020 au BOPI 2020-37

Architecture.